Marque enregistrée - Marque en vigueur

A TOULON ON AIME
Commune de TOULON

Numéro de dépôt :
4539757
Date de dépôt :
28/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/03/2029
A TOULON ON AIME de Commune de TOULON

Présentation de la marque A TOULON ON AIME

Déposée par voie électronique le 28 mars 2019 par Commune de TOULON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « A TOULON ON AIME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-17 du 26 avril 2019.

Le déposant est Commune de TOULON domicilié(e) AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAIRIE DE TOULON, Monsieur HUBERT FALCO domicilié(e) AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON CEDEX - France.

La marque A TOULON ON AIME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4539757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A TOULON ON AIME arrivera à expiration en date du 28 mars 2029.

Commune de TOULON a également déposé les autres marques suivantes : TOULON FOREVER , TOULON FOREVER , A TOULON ON AIME , TOULON PORT DU LEVANT , TOULON , TOULON


Commune de TOULON - AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON CEDEX - France


MAIRIE DE TOULON, Monsieur HUBERT FALCO - AVENUE DE LA REPUBLIQUE - 83056 - TOULON CEDEX - France


Publication - Publication le 26 avr. 2019 au BOPI 2019-17

Enregistrement avec modification - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-44

Produits de l'imprimerie ; photographies ; livres ; journaux ; brochures ;

Meubles ;

Vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ;

Éducation ; formation ; divertissement.